Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

jeudi 11 décembre 2025 à 18 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

Ordre du jour :

  1. Projet photovoltaïque : promesse d’achat SNCF/Meroux-Moval + promesse bail emphytéotique E-Sweet/Meroux-Moval
  2.  Subvention TDE 90 – Transition énergétique
  3. Subvention Association sportive
  4. Assurance statutaire – CDG90
  5. Création Poste Administratif
  6. Convention Territorial Global Sud GBCA –  CAF
  7. Etat d’assiette 2026 – Affouage – ONF (Office National des Forêts)
  8. Révision des loyers au 1er Janvier 2026

Comptes-rendus des conseils municipaux

 

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