Commune de Meroux-Moval
Canton de Châtenois-les-Forges
Département du Territoire-de-Belfort
Prochaine séance :
mercredi 18 décembre 2024 à 20 heures
en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)
Ordre du jour :
- Décision modificative sur les RAR 2024.
- Engagement des 25% d’investissement avant vote du budget
- Créances irrécouvrables
- Présentation études Avant-Projet Sommaire (APS) – Ilot centre village.
- Règlement affouage
- Indemnité gardiennage église
- Loyers des appartements locatifs
- Occupation des locaux (mairie annexe, …)
Comptes-rendus des conseils municipaux
- Conseil municipal 2024
- Conseil municipal 2023
- Conseil municipal 2022
- Conseil municipal 2021
- Conseil municipal 2020
- Conseil municipal 2019
- Conseil Municipal 2018
- Conseil Municipal 2017
- Conseil Municipal 2016
- Conseil Municipal 2015
- Conseil Municipal 2014
Démarches administratives
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