Commune de Meroux-Moval

Canton de Châtenois-les-Forges

Département du Territoire-de-Belfort

Prochaine séance :

mercredi 18 décembre 2024 à 20 heures

en salle Michel Brouque (2 place de la mairie à Meroux-Moval)

 

Ordre du jour :

  1. Décision modificative sur les RAR 2024.
  2. Engagement des 25% d’investissement avant vote du budget
  3. Créances irrécouvrables
  4. Présentation études Avant-Projet Sommaire (APS) – Ilot centre village.
  5. Règlement affouage
  6. Indemnité gardiennage église
  7. Loyers des appartements locatifs
  8. Occupation des locaux (mairie annexe, …)

Comptes-rendus des conseils municipaux

 

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